SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION
Numéro de dépôt :
3369468
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2015
Présentation de la marque JOLIBERT
Déposée le 5 juillet 2005 par la société SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOLIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la société SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 038 860 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE DIRECTION GENERALE domicilié(e) ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France.
La marque JOLIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France - SIREN 777038860
SCV LES VIGNERONS DE LA TENAREZE DIRECTION GENERALE - ROUTE DE MOUCHAN,32190 VIC FEZENSAC - 32190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506733 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21
Vins de pays, vins de table, armagnacs, liqueurs, spiritueux. Boissons sans alcools à savoir : boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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